{"id":10860,"date":"2018-12-13T00:17:21","date_gmt":"2018-12-12T23:17:21","guid":{"rendered":"https:\/\/www.jour-de-peche.com\/?page_id=10860"},"modified":"2023-05-25T12:51:02","modified_gmt":"2023-05-25T11:51:02","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.jour-de-peche.com\/es\/boutique\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"

CONDITIONS GENERALES DE VENTE<\/strong>
\n(en vigueur \u00e0 compter du 12 d\u00e9cembre 2018)<\/p>\n

01- Pr\u00e9alable
\n02- L\u2019acheteur
\n03- Le site Internet JOUR DE PECHE, le vendeur
\n04- La section \u00ab boutique \u00bb du site Internet JOUR DE PECHE
\n05- Les fiches produits
\n06- La commande
\n07- Le compte client
\n08- Les moyens de paiement
\n09- La livraison
\n10- Droit de r\u00e9tractation
\n11- Retour du produit
\n12- Protection des donn\u00e9es personnelles
\n13- Newsletter<\/p>\n

01- Pr\u00e9alable :<\/strong>
\nDans le pr\u00e9sent document nomm\u00e9 \u00ab Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00bb le client sera nomm\u00e9 soit \u00ab le client \u00bb soit \u00ab l\u2019acheteur \u00bb, et le site Internet \u00abwww.jour-de-peche.com\u00bb sera nomm\u00e9 \u00ab le vendeur \u00bb. L\u2019objet de la vente pourra \u00eatre nomm\u00e9, selon le cas, \u00ab prestation(s) de service \u00bb, \u00ab article(s) de p\u00eache \u00bb, \u00ab produit(s) \u00bb ou \u00ab bien(s) \u00bb.
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes ont pour objet de pr\u00e9senter le plus pr\u00e9cis\u00e9ment possible tous les \u00e9l\u00e9ments que le vendeur peut et doit apporter \u00e0 la connaissance de l\u2019acheteur, concernant \u00e0 la fois l\u2019entreprise vendeuse, les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente, la proc\u00e9dure d\u2019achat, la proc\u00e9dure de renonciation, le droit d\u2019acc\u00e8s aux donn\u00e9es personnelles.
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes, nomm\u00e9es \u00ab CGV \u00bb ci-apr\u00e8s, sont l\u00e0 pour rendre la vente la plus transparente possible et pour prot\u00e9ger aussi bien l\u2019acheteur que le vendeur.
\nElles peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment, la date d\u2019entr\u00e9e en vigueur des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est indiqu\u00e9e sous le titre du document. Celles applicables sont n\u00e9cessairement celles en vigueur au moment de la commande. Toute nouvelle version des CGV sera signal\u00e9e pr\u00e9alablement sur la barre lat\u00e9rale de la boutique e-commerce du vendeur.
\nLe service client est directement assur\u00e9 par St\u00e9phane Legentilhomme, propri\u00e9taire du site Internet \u00ab www.jour-de-peche.com \u00bb. Coordonn\u00e9es : 38 rue de la Bouscarre – Hameau de Bourrut – 09000 GANAC – T\u00e9l. 06 80 03 22 79 – Courriel : steph.legentilhomme@gmail.com.<\/p>\n

02- L\u2019acheteur :<\/strong>
\nL\u2019acheteur (client non professionnel) est la personne physique qui r\u00e9alise un acte d\u2019achat sur le site Internet \u00abwww.jour-de-peche.com\u00bb, soit pour b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une ou plusieurs prestation(s) de services soit pour acqu\u00e9rir des biens mat\u00e9riels ou immat\u00e9riels.
\nL\u2019acheteur, en cochant la case \u00ab acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00bb, juste avant de cliquer sur le bouton \u00ab valider \u00bb pour finaliser sa commande, accepte sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, \u00e0 l’exclusion de tout autre document. Il r\u00e9alise ainsi son acte d\u2019achat en toute connaissance des r\u00e8gles ici pr\u00e9sent\u00e9es.<\/p>\n

03- Le site Internet JOUR DE PECHE, le vendeur :<\/strong>
\nLe site Internet \u00abwww.jour-de-peche.com\u00bb appartient \u00e0 St\u00e9phane Legentilhomme (Entreprise Individuelle – profession lib\u00e9rale – Siret : 539 714 105 00035 APE : 8551Z – adresse : 20 rue de la Bouscarre, Hameau de Bourrut, 09000 GANAC), exer\u00e7ant l\u2019activit\u00e9 de guide de p\u00eache (dipl\u00f4me BPJEPS n\u00b0 87-05-0171, carte professionnelle d\u2019Educateur sportif n\u00b0 01106ED0068 d\u00e9livr\u00e9e par la Pr\u00e9fecture de l\u2019Ari\u00e8ge.).
\nLe responsable de la publication du site Internet \u00abwww.jour-de-peche.com\u00bb est St\u00e9phane Legentilhomme, le site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 \u00ab NUXIT – 130-134 Avenue du Pr\u00e9sident Wilson – 93512 Montreuil Cedex \u00bb.
\nL\u2019objet premier du site Internet JDP est la pr\u00e9sentation des activit\u00e9s de prestations de service (journ\u00e9es de guidages) de St\u00e9phane Legentilhomme en tant que guide de p\u00eache.<\/p>\n

04- La section \u00ab boutique \u00bb du site Internet JOUR DE PECHE :<\/strong>
\nLe site Internet JDP comprend une section boutique e-commerce dont l\u2019adresse web est \u00abwww.jour-de-peche.com\/boutique\u00bb. Le responsable de la publication de cette boutique est St\u00e9phane Legentilhomme. Elle est r\u00e9alis\u00e9e via le CMS Woocommerce et h\u00e9berg\u00e9e par l\u2019h\u00e9bergeur NUXIT susnomm\u00e9.<\/p>\n

Cette boutique a pour objet premier la vente des prestations de services li\u00e9es \u00e0 l\u2019activit\u00e9 de guide de p\u00eache de St\u00e9phane Legentilhomme, il s\u2019agit donc de la vente de journ\u00e9e(s) de p\u00eache guid\u00e9e(s). Ces derni\u00e8res peuvent notamment \u00eatre vendues sous la forme de \u00ab ch\u00e8ques-cadeaux \u00bb, cette formule permet \u00e0 l\u2019acheteur d\u2019offrir une prestation \u00e0 la personne de son choix.<\/p>\n

Dans un second temps la boutique de \u00abwww.jour-de-peche.com\u00bb propose \u00e0 la vente du mat\u00e9riel de p\u00eache neuf ou d\u2019occasion, cette activit\u00e9 est secondaire et elle s\u2019exerce dans les limites l\u00e9gales des possibilit\u00e9s offertes dans le cadre d\u2019une profession lib\u00e9rale exerc\u00e9e en entreprise individuelle.<\/p>\n

L\u2019entreprise individuelle du \u00ab vendeur \u00bb n\u2019est pas soumise \u00e0 la TVA et par cons\u00e9quent sur toutes les factures r\u00e9alis\u00e9es pour l\u2019achat de prestations de service ou d\u2019articles de p\u00eache figurera la mention \u00ab TVA non exigible selon art 293 B du CGI \u00bb.<\/p>\n

05- Les fiches produits :<\/strong>
\nQu\u2019il s\u2019agisse de prestations de services, d\u2019articles de p\u00eache ou de produits immat\u00e9riels t\u00e9l\u00e9chargeables, tout \u00e9l\u00e9ment ainsi mis \u00e0 la vente fait l\u2019objet d\u2019une fiche produit, cette derni\u00e8re pr\u00e9sente deux sections :
\n1- Une pr\u00e9sentation br\u00e8ve qui permet de visualiser les \u00e9l\u00e9ments essentiels du produit (notamment son prix) et de r\u00e9aliser des choix en termes de quantit\u00e9 ou autre choix li\u00e9s \u00e0 la nature m\u00eame du produit (taille, couleur, etc\u2026).
\n2- Une pr\u00e9sentation d\u00e9taill\u00e9e qui vient compl\u00e9ter la premi\u00e8re pour que l\u2019acheteur ait toutes les informations n\u00e9cessaires.<\/p>\n

06- La commande :<\/strong>
\nL\u2019acheteur r\u00e9alise sa commande en 3 \u00e9tapes obligatoires. Dans le processus de commande il aura pu visualiser le d\u00e9tail de sa commande et son prix total, \u00e0 cet \u00e9tape il aura ainsi pu corriger d’\u00e9ventuelles erreurs (modifications des quantit\u00e9s gr\u00e2ce aux indicateurs \u00ab + \u00bb et \u00ab – \u00bb \u00e0 la fin de chaque ligne de produit, suppression d\u2019un ou plusieurs produits), il aura pu \u00e9galement confirmer sa commande en cliquant sur \u00ab valider \u00bb pour proc\u00e9der ensuite au paiement<\/p>\n

La langue utilis\u00e9e dans tout le processus de commande est le fran\u00e7ais. Le vendeur ne pourra pas \u00eatre tenu pour responsable d\u2019une m\u00e9connaissance de cette langue par l\u2019acheteur.<\/p>\n

Un courriel d’accus\u00e9 de r\u00e9ception de la commande est adress\u00e9 imm\u00e9diatement \u00e0 l\u2019acheteur une fois sa commande valid\u00e9e.<\/p>\n

Un courriel d’accus\u00e9 de r\u00e9ception du paiement est adress\u00e9 imm\u00e9diatement \u00e0 l\u2019acheteur une fois son paiement valid\u00e9.<\/p>\n

Une facture est \u00e9dit\u00e9e manuellement et sera d\u00e9livr\u00e9e \u00e0 l\u2019acheteur au moment de la livraison ou dans un d\u00e9lai de 15 jours pour les prestations de service.<\/p>\n

La commande sera archiv\u00e9e pendant 10 ans (\u00e0 partir de 120 \u20ac d\u2019achat).<\/p>\n

Le \u00ab vendeur \u00bb est enti\u00e8rement responsable de l’ex\u00e9cution du contrat conclu \u00e0 distance (y compris la livraison), sauf si la mauvaise ex\u00e9cution est imputable \u00e0 l’acheteur, \u00e0 un tiers, ou \u00e0 un cas de force majeure.<\/p>\n

Le site Internet \u00ab www.service-public.fr \u00bb (lien web complet ci-dessous) propose des liens vers tous les textes de r\u00e9f\u00e9rences des r\u00e8gles professionnelles et commerciales auxquelles le vendeur est susceptible d\u2019\u00eatre soumis :
\n\u00ab https:\/\/www.service-public.fr\/professionnels-entreprises\/vosdroits\/F23455 \u00bb<\/p>\n

07- Le compte client :<\/strong>
\nLe Client dispose dans le Site Internet d’un espace personnel, identifi\u00e9 par son adresse mail et son mot de passe, lui permettant de consulter et d’imprimer l’ensemble des documents contractuels le concernant.<\/p>\n

08- Les moyens de paiement :<\/strong>
\nL\u2019acheteur peut payer sa commande soit par Carte Bancaire, soit via Paypal, soit par ch\u00e8que, soit par virement, soit en esp\u00e8ces.<\/p>\n

Les paiements CB et Paypal ne sont pas g\u00e9r\u00e9s en interne sur le site \u00abwww.jour-de-peche.com\u00bb. Les paiements CB passent par la plateforme s\u00e9curis\u00e9e STRIPE et les paiements Paypal sont directement r\u00e9alis\u00e9s sur le site Internet Paypal. Ainsi aucune donn\u00e9e bancaire n\u2019est conserv\u00e9e sur le site Internet JDP.<\/p>\n

Un paiement par ch\u00e8que doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre de \u00ab St\u00e9phane Legentilhomme \u00bb et doit \u00eatre envoy\u00e9 par courrier postal \u00e0 l\u2019adresse suivante : \u00ab 20 rue de la Bouscarre, Hameau de Bourrut, 09000 GANAC \u00bb. La livraison n\u2019interviendra qu\u2019une fois le ch\u00e8que r\u00e9ellement encaiss\u00e9.<\/p>\n

Un paiement par virement doit \u00eatre effectu\u00e9 sur le compte bancaire dont le titulaire est St\u00e9phane Legentilhomme (20 rue de la Bouscarre, Hameau de Bourrut, 09000 GANAC) avec l\u2019IBAN suivant : FR76 1660 7000 5098 1197 9511 336. La livraison n\u2019interviendra qu\u2019une fois le virement r\u00e9ceptionn\u00e9.<\/p>\n

Quel que soit le mode de paiement choisi par l\u2019acheteur, la livraison du produit ou la r\u00e9alisation de la prestation de service ne peuvent intervenir qu\u2019une fois le paiement effectivement arriv\u00e9 sur le compte bancaire du vendeur.<\/p>\n

09- La livraison :<\/strong>
\n1- Articles de p\u00eache
\nA ce stade de son d\u00e9veloppement le site Internet \u00abwww.jour-de-peche.com\u00bb ne propose pas la livraison des articles de p\u00eache. La boutique est une simple vitrine permettant aux clients de visualiser les produits qu\u2019ils pourront \u00e9ventuellement acheter lors d\u2019une journ\u00e9e de guidage.<\/p>\n

2- Ch\u00e8ques-cadeaux pour une ou plusieurs journ\u00e9es de guidage
\nLe ch\u00e8que-cadeau pour une ou plusieurs journ\u00e9e(s) de guidage est valable pour une dur\u00e9e d\u2019un an \u00e0 partir de la date \u00e0 laquelle il a \u00e9t\u00e9 offert. La date de la r\u00e9alisation de la prestation est convenue entre la personne qui s\u2019est vu offrir ce cadeau et le vendeur. Si la prestation n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e du fait de la personne qui a re\u00e7u ce cadeau, cette derni\u00e8re pourra tout de m\u00eame sur simple demande prolonger la dur\u00e9e de validit\u00e9 du ch\u00e8que-cadeau (sauf bien entendu en cas de cessation d\u2019activit\u00e9 de l\u2019entreprise individuelle du vendeur).<\/p>\n

10- Droit de r\u00e9tractation et de retour :<\/strong>
\nL’acheteur dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation de 14 jours \u00e0 partir du lendemain o\u00f9 il entre en possession du bien ou accepte l’offre pour une prestation, sans justification, ni paiement de p\u00e9nalit\u00e9s de sa part.<\/p>\n

L\u2019acheteur peut t\u00e9l\u00e9charger un formulaire de r\u00e9tractation via ce lien : \u00ab https:\/\/www.jour-de-peche.com\/formulaire-retractation \u00bb.
\nLe vendeur remboursera la totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es, y compris les frais de livraison, dans les 14 jours \u00e0 partir du moment o\u00f9 l\u2019acheteur aura inform\u00e9 le vendeur de sa d\u00e9cision de se r\u00e9tracter.<\/p>\n

Le droit de r\u00e9tractation ne pourra pas intervenir pour une prestation de service qui aura d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e pendant le d\u00e9lai de r\u00e9tractation. Autrement dit une prestation d\u00e9j\u00e0 r\u00e9alis\u00e9e ne peut en aucun cas \u00eatre rembours\u00e9e.<\/p>\n

Le droit de r\u00e9tractation ne sera pas valable si le produit vendu a \u00e9t\u00e9 confectionn\u00e9 sp\u00e9cialement pour le client.<\/p>\n

Le droit de r\u00e9tractation ne sera pas valable si le produit vendu est un produit immat\u00e9riel t\u00e9l\u00e9chargeable, il en va par exemple ainsi d\u2019une cartographie de lac ou d\u2019un tutoriel audio ou vid\u00e9o (lesquels sont par nature acquis d\u00e8s le t\u00e9l\u00e9chargement effectu\u00e9).<\/p>\n

11- Retour du produit :<\/strong>
\nEtant entendu qu\u2019\u00e0 ce stade de son d\u00e9veloppement, comme indiqu\u00e9 dans la partie \u00ab livraison \u00bb des pr\u00e9sentes CGV, le site Internet \u00abwww.jour-de-peche.com\u00bb ne propose pas la livraison des articles de p\u00eache, le retour des produits ne peut que concerner des achats qui ont \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s en mains propres lors notamment d\u2019une journ\u00e9e de guidage.<\/p>\n

L\u2019acheteur devra r\u00e9exp\u00e9dier l\u2019article dans son emballage d’origine, en indiquant le motif de refus. L\u2019acheteur payera le co\u00fbt direct du renvoi.<\/p>\n

Le retour du produit doit n\u00e9cessairement permettre une remise \u00e0 la vente dans son \u00e9tat d\u2019origine.<\/p>\n

12- Protection des donn\u00e9es personnelles :<\/strong>
\nPour les besoins de traitement de sa commande le client fournit lui-m\u00eame les informations n\u00e9cessaires lors de la cr\u00e9ation de son compte client.
\nLe client conserve un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification et de suppression des informations collect\u00e9es. Et ceci par simple demande par mail : \u00ab steph.legentilhomme@gmail.com \u00bb.
\nLes donn\u00e9es bancaires, tel que pr\u00e9cis\u00e9 dans la partie \u00ab moyens de paiement \u00bb des pr\u00e9sentes CGV ne sont en aucun cas trait\u00e9es et conserv\u00e9es sur le site Internet \u00abwww.jour-de-peche.com\u00bb.
\nLes informations collect\u00e9es pour le traitement de la commande ne peuvent en aucun cas \u00eatre transmise \u00e0 des tiers.
\nElles sont conserv\u00e9es pendant 2 ans.<\/p>\n

13- Newsletter :<\/strong>
\nPour tenir informer ses clients du d\u00e9veloppement de son activit\u00e9 de guide de p\u00eache, St\u00e9phane Legentilhomme envoie des courriels \u00e0 une liste de diffusion. A tout moment le client peut demander que son adresse mail soit supprim\u00e9e de cette liste de diffusion. Chacun des courriels envoy\u00e9s informe le client de cette possibilit\u00e9 de suppression.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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